US ITC émet une détermination finale partielle en 337 enquête sur l'équipement de fitness

 

Le 11 août 2025, la Commission du commerce international des États-Unis (ITC) a publié une annonce, effectuant une détermination finale partielle dans l'enquête 337 concernant certains équipements de fitness et leurs sous-évaluations. Après examen, une ordonnance d'exclusion générale a été émise pour les produits qui ont atteint le brevet enregistré américain no . 8, 721,511 (revendication 1) et le brevet de conception n ° D659,208. Pendant ce temps, des ordonnances d'exclusion limitées ont été émises contre plusieurs entreprises impliquées pour l'exportation, l'importation et la vente de produits contrefaits pertinents aux États-Unis, une obligation à 100% a également été imposée aux produits impliqués exportés aux États-Unis pendant la période d'examen présidentiel, et l'enquête a ensuite été résiliée. Cette décision aura un impact significatif sur les opérations liées aux États-Unis des entreprises d'équipement de fitness impliquées dans la violation pertinente des brevets, et sert également d'avertissement à l'industrie mondiale des équipements de fitness concernant la conformité aux brevets, rappelant aux entreprises de renforcer la gestion de la propriété intellectuelle et la prévention des risques.